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Annonces interdites

Trouvez ci-dessous une liste non exhaustive des objets et services expressément prohibés. Annonceur Actif se réserve le droit, sans avoir à donner de raison, de retirer toute annonce qui pourrait ne pas être conforme à l’esprit de ce site. Vous restez l’unique responsable pour toute poursuite émanant d’Annonceur-Actif ou des tiers en cas de non respect du présent Règlement.

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Objets ou services dont la vente ou la fourniture est interdite

  • Objets volés ou recelés
  • Drogues et objets s’y rapportant
  • Armes à feu et explosifs
  • Tabac & autres Substances dangereuses et illicites
  • Documents officiels délivrés par l’Administration
  • Matériels destinés à l'ouverture des serrures
  • Organes et produits du corps humain
  • Médicaments et accessoires médicaux
  • Films et objets à caractère pornographique ou Pédo-Pornographique
  • Prostitution & toute annonce Réservée aux adultes 
  • Insignes et uniformes officiels
  • Fausses monnaies et faux timbres
  • Jeux de hasard, chaînes d’argent, Pyramides financières, Billet de loterie
  • Décodeurs

Les pratiques prohibées car portant atteinte aux droits des tiers :

  • Copies et contrefaçons
  • Copies non autorisées
  • Usage de marques non autorisés
  • Piratage de produits protégés
  • Supports téléchargeables
  • Enregistrements illégaux

Les pratiques portant atteinte aux droits des personnes et au respect de la vie privée sont prohibées & passibles de poursuites judiciaires de notre part et/ou des tiers.

  • Contenus & Comportements diffamatoires, profanes, haineux, abusifs, pornographiques, obscènes discriminatoires et violents
  • Message d’incitation à la haine raciale
  • Incitation à l’émeute, au meurtre à la violence ou toute conduite criminelle
  • La diffusion de message contenant les informations personnelles d'un individu ne souhaitant pas les rendre publiques.
  • La publicité ou la promotion de marchandises, services ou sites Internet commerciaux
  • La diffusion de toute annonce contrevenant à nos Conditions d'Utilisation ou à notre règlement sur le respect de la vie privée.

Autres catégories d’annonces (potentiellement contrevenant)

  • Alcool
  • Denrées Alimentaires
  • Animaux
  • Fouilles, Fossiles, minéraux
  • Oeuvres d'art et objets de collection
  • Scanners et équipements électroniques
  • Instruments médicaux d'occasion
  • Produits réfrigérants
  • Pesticides
  • Biens immobiliers
  • Vêtements d’occasion
  • Voyages

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